Informations légales
MENTIONS LEGALES :
Correspondant aux directives des articles 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance de l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site web : leportebouteille.fr Ces infos ci-jointe :
1. Déclaration légales :
Titulaire : Hédi LE BRIS
Adresse postale du titulaire : 15, Rue Pierre Mendès-France 92800 – Puteaux
Le Fabriquant du site internet : Michaël LAMOUR
Le Chef de publication : Robinson OLIVE
Ou contacter le Chef de publication : contact@leportebouteille.fr
Le Développeur est : Justine PICHARD
Comment contacter le Développeur : contact@leportebouteille.fr
Entreprise qui assure l’hébergement : Ionos
EURL au capital social de 100 000 Euros
Immatriculation RCS Sarreguemines B 431 303 775
Code APE (INSEE) 6311Z
Numero TVA : FR 13 431 303 775
Siège social : 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines – France
Les mentions ont été réalisées via cet outil
2. Introduction :
Tout internaute qui utilise le site web : leportebouteille.fr est considéré comme usageé du site internet.
Le site suivant leportebouteille.fr regroupe différents services, en l’état, disponible pour les usageé. Il est précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu’envers le Webmaster du site leportebouteille.fr. Le site leportebouteille.fr est mis à jour régulièrement par Justine PICHARD.
Robinson OLIVE s’efforce de prescrire sur le site internet leportebouteille.fr des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent affirmer l’exactitude, la complétude et les informations répandu sur son site web, qu’elles soient de son fait ou non. En dépendance, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies sous son unique responsabilité.
3. Exigence d’accessibilité :
Le site leportebouteille.fr est principalement accessible aux usagés 24/24h, 7/7j, sauf en cas d’interruption, prévu ou pas, pour les besoins de la mise à jour ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, leportebouteille.fr se devouera à faire de son mieux pour rétablir l’accès au site et tentera alors d’informer au préalable aux utilisateurs informations de l’intervention. N’étant subordonné qu’à une obligation de moyen, leportebouteille.fr ne saurait être tenu comme responsable de tout dommage, peu importe sa nature.
4. Propriété intellectuelle :
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5. Liens hypertextes & cookies :
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6. Protection des personnes et des biens – Gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
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